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Marques déposées par CELLIER DES CHARTREUX
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RESERVE CHAPELLE SAINT-MARTIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESERVE CHAPELLE SAINT-MARTIN
CELLIER DES CHARTREUX

Numéro de dépôt :
4508054
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
RESERVE CHAPELLE SAINT-MARTIN de CELLIER DES CHARTREUX

Présentation de la marque RESERVE CHAPELLE SAINT-MARTIN

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESERVE CHAPELLE SAINT-MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) RD 6580 - 30131 - PUAJUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FREDERIC SABLAYROLLES domicilié(e) RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France.

La marque RESERVE CHAPELLE SAINT-MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE CHAPELLE SAINT-MARTIN arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES TERRES BLANCHES , Je donne ma langue au Chat CHARTREUX DEPUIS 1929 , TERRES DU ROY , Chamasûtra UNLIMITED LOVE C CHARTREUX DEPUIS 1929 , BELLE EMILIE , C ! , CELLIER DES CHARTREUX , Avec l'Art Et La Manière , CHEVALIER D ANTHELME , DE LA VIGNE AU VERRE


CELLIER DES CHARTREUX - RD 6580 - 30131 - PUAJUT - France


Monsieur FREDERIC SABLAYROLLES - RD 6580 - 30131 - PUJAUT - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Inscription le 25 juillet 2019 - Rejet partiel n°764906 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-25

Inscription le 25 juillet 2019 - Rejet partiel n°764901 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-25

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.